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Marques déposées par monsieur MIANE JEAN-BAPTISTE
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CHATEAU FONTOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTOY
M. MIANE JEAN-BAPTISTE

Numéro de dépôt :
1592242
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2000

Présentation de la marque CHATEAU FONTOY

Déposée le 9 mai 1990 par monsieur MIANE JEAN-BAPTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MIANE JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 33760 LUGASSON - France.

La marque CHATEAU FONTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTOY est expirée depuis le 9 mai 2000.

MIANE JEAN-BAPTISTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU POTENCE DU LAQUAIS , CHATEAU FONTOY


M. MIANE JEAN-BAPTISTE - 33760 LUGASSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Château Fontoy vins d'appelation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FONTOY